Le présent contrat a pour objet la définition, l’organisation, la promotion et l’animation d’un webinaire B2B à destination de l’audience cible du Client , visant à générer des prospects qualifiés (RDV) et des ventes pour l’Offre du Client.
Le Contrat est formé par la signature du Bon de Commande ou de la Proposition Commerciale par Le Client, qui renvoie aux présentes CGV. Cette signature emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le Prestataire propose une offre de services structurée autour de deux options de production de contenu, le choix final étant formalisé dans le Bon de Commande :
| Élément | Description |
| Forfait de Préparation et d’Organisation (Forfait Setup) | Ce forfait couvre les frais fixes d’organisation, incluant : l’élaboration de la stratégie et du copywriting, le design du tunnel d’inscription, la gestion technique, la co-animation (journaliste) et la production du reporting initial. |
| Option 1 : Production de Contenu Digital | Interview à distance réalisée par le journaliste pour la création d’un article ou d’un support textuel. |
| Option 2 : Production de Contenu Vidéo Studio | Enregistrement de l’interview en studio pour l’obtention d’une qualité vidéo maximale. Cette option inclut la production d’extraits vidéo optimisés (teasers publicitaires) destinés aux campagnes de trafic ciblé. |
| Budget Publicitaire (Ad Spend) | Budget alloué par Le Client exclusivement à la diffusion des campagnes publicitaires ciblées (Ads). Le montant minimum est précisé dans le Bon de Commande. Ce budget est géré par Le Prestataire mais supporté et refacturé par Le Client. |
Le montant total des Frais Fixes (Forfait Setup et, le cas échéant, les frais de l’Option 2) est dû selon les modalités suivantes :
Acompte : Un acompte de 30% du montant total des Frais Fixes est dû à la signature du Bon de Commande.
Solde : Le solde restant (70%) est payable au plus tard 30 jours après la date du versement de l’acompte.
Le lancement effectif de la stratégie de promotion (publicité payante) est conditionné au paiement intégral des Frais Fixes.
En complément des Frais Fixes, Le Prestataire percevra une commission sur le Chiffre d’Affaires (CA) Net généré par le webinaire.
Taux de Commission : Le taux applicable est spécifié dans le Bon de Commande.
Périmètre d’Attribution : La commission s’applique aux ventes de l’Offre du Client conclues avec des participants inscrits au webinaire, sur une période définie dans le Bon de Commande (généralement 60 ou 90 jours).
Principe « No Sale, No Commission » : Aucune commission n’est due si aucune vente n’est réalisée durant la période d’attribution (les Frais Fixes restant dus dans tous les cas).
Le Prestataire est soumis à une obligation de moyens. Il s’engage à mettre en œuvre son expertise et ses meilleurs efforts pour concevoir, promouvoir et animer le webinaire. Le Client, pour sa part, s’engage notamment à fournir l’ensemble des éléments nécessaires à la prestation (informations produit, preuves sociales) et à assurer le suivi commercial et la « clôture » des leads générés.
Le Prestataire ne garantit en aucun cas un niveau de performance spécifique, de chiffre d’affaires minimum, ou un nombre précis de ventes. La performance dépend de facteurs externes non maîtrisables (qualité de l’offre Client, marché, concurrence, etc.). La responsabilité du Prestataire est limitée au montant des Frais Fixes facturés.
Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.